J.O. Numéro 138 du 15 Juin 2002       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 10611

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 6 juin 2002 portant nomination à la commission technique spécialisée « mesurages des fluides »

NOR : ECOI0200327A


Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 6 juin 2002 :
Sont nommés membres de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides » :

Au titre de représentants des fabricants,
réparateurs ou installateurs d'instruments de mesure

M. Roy (Daniel), Syndicat de la mesure.
M. Cloutier (Philippe), Syndicat de la mesure.
M. Aubin (Claude), société Alma.

Au titre de représentants des organismes chargés du contrôle
des instruments de mesure et des laboratoires d'essais

M. Lantzerath (Joseph), Syndicat de la mesure.
M. Lagrace (Alain), société SGS Redwood.

Au titre de représentants des consommateurs
ou des utilisateurs d'instruments de mesure

M. Vulovic (Frédéric), Gaz de France.
M. Gardès (Gérard), Union française des industries pétrolières.

Au titre de personnalités compétentes

M. Moro (Jean-François), Comité français d'accréditation.
M. Husse (Raymond), Laboratoire national d'essais.
M. Dumolard (Jacques), directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement du Centre, est nommé président de la commission technique spécialisée « mesurages des fluides ».